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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB
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GOURMAND LE ROBOT CHAUFFANT
Marque expirée - Marque en non vigueur

GOURMAND LE ROBOT CHAUFFANT
SEB Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1335514
Date de dépôt :
18/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2015

Présentation de la marque GOURMAND LE ROBOT CHAUFFANT

Déposée le 18 décembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GOURMAND LE ROBOT CHAUFFANT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB domicilié(e) 21260 SELONGEY (dossier no 2328265) - 21260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEB Société par Actions Simplifiée Anne-Marie SCUBLA domicilié(e) 21260 SELONGEY (dossier no 2328265) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GOURMAND LE ROBOT CHAUFFANT est expirée depuis le 18 décembre 2015.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB Société par Actions Simplifiée - 21260 SELONGEY (dossier no 2328265) - 21260 - France - SIREN 302412226


SEB Société par Actions Simplifiée Anne-Marie SCUBLA - 21260 SELONGEY (dossier no 2328265) - France


Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2005 n°2328265 - Publication au BOPI 2005-09-16

Renouvellement sans limitation n°2059118 - Publication au BOPI 1996-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

Inscription le 27 décembre 2006 - Changement de nature juridique n°446027 - Publication au BOPI 2006-12-27

Appareils électro-domestiques, en particulier les robots ménagers. Appareils électriques pour la cuisson des aliments.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.