FRUTELIA
Présentation de la marque FRUTELIA
Déposée le 28 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUTELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRUTELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648537.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRUTELIA arrivera à expiration en date du 28 octobre 2026.
SEB a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402260 - Publication au BOPI 2004-11-04
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2006 n°2322663 - Publication au BOPI 2006-09-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15
Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49
Inscription le 4 novembre 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°634687 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04
Inscription le 1 septembre 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°678526 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-09-01
Renouvellement sans limitation le 10 août 2016 n°2625727 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-08-10
Inscription le 17 janvier 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°715017 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-17
Inscription le 9 octobre 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°734975 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-09