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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB
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EVOLUTIVE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EVOLUTIVE
SEB, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93478691
Date de dépôt :
30/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2023

Présentation de la marque EVOLUTIVE

Déposée le 30 juillet 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EVOLUTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB domicilié(e) - 21260 - SELONGEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB, Société par Actions Simplifiée, Isabelle BISSEY-PIERRE domicilié(e) - 21260 - SELONGEY - France.

La marque EVOLUTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EVOLUTIVE est expirée depuis le 30 juillet 2023.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB, Société par Actions Simplifiée - 21260 - SELONGEY - France - SIREN 302412226


SEB, Société par Actions Simplifiée, Isabelle BISSEY-PIERRE - 21260 - SELONGEY - France


Renouvellement sans limitation le 24 juin 2003 n°2244872 - Publication au BOPI 2003-06-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2013 n°2524206 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-08

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