Déposée le 9 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EVOLUTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-47 du 23 novembre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB domicilié(e) - 21260 - SELONGEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB, Société par Actions Simplifiée, BISSEY-PIERRE Isabelle domicilié(e) - 21260 - SELONGEY - France.
La marque EVOLUTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125825.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEB, Société par Actions Simplifiée - 21260 - SELONGEY - France - SIREN 302412226
SEB, Société par Actions Simplifiée, BISSEY-PIERRE Isabelle - 21260 - SELONGEY - France
Demande de renouvellement le 5 avril 2011 n°2467481 - Publication au BOPI 2011-04-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12
Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47
Inscription le 23 mai 2011 - Changement de nature juridique n°549445 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23
Renouvellement sans limitation le 5 mai 2011 n°2469717 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-05-05
Inscription le 14 juin 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°550874 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-14
Appareils électriques pour la préparation de boissons. Grille-pain électriques, cafetières, bouilloires, théières.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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