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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEB
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DUO SYSTEM
Marque expirée - Marque en non vigueur

DUO SYSTEM
SEB S.A.

Numéro de dépôt :
96637105
Date de dépôt :
01/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2016

Présentation de la marque DUO SYSTEM

Déposée le 1 août 1996 par la Société Anonyme (SA) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUO SYSTEM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB domicilié(e) Les 4 M, Chemin du Petit Bois,69130 ECULLY (dossier no 2319429) - 69130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 982 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SEB MOULINEX Propriété Industrielle domicilié(e) 8 rue du Colonel Rémy,14054 CAEN CEDEX (dossier no 2319429) - 14054 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUO SYSTEM est expirée depuis le 1 août 2016.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB S.A. - Les 4 M, Chemin du Petit Bois,69130 ECULLY (dossier no 2319429) - 69130 - France - SIREN 407982214


GROUPE SEB MOULINEX Propriété Industrielle - 8 rue du Colonel Rémy,14054 CAEN CEDEX (dossier no 2319429) - 14054 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02

Inscription le 4 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402260 - Publication au BOPI 2004-11-04

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2006 n°2319429 - Publication au BOPI 2006-07-13

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Machines pour le traitement des aliments à savoir râpes (machines électriques), mélangeurs (machines électriques), batteurs (machines électriques), mixeurs (machines électriques), broyeurs (machines électriques) et diviseurs pour aliments (machines électriques)