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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB
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DIFFUSAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DIFFUSAL
SEB, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3637829
Date de dépôt :
18/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2029
DIFFUSAL de SEB

Présentation de la marque DIFFUSAL

Déposée le 18 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIFFUSAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-17 du 24 avril 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB domicilié(e) - 21260 - SELONGEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB DEVELOPPEMENT, Mme BISSEY-PIERRE Isabelle domicilié(e) 112 Chemin du Moulin Carron - 69130 - ECULLY - France.

La marque DIFFUSAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3637829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIFFUSAL arrivera à expiration en date du 18 mars 2029.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB, Société par Actions Simplifiée - 21260 - SELONGEY - France - SIREN 302412226


SEB DEVELOPPEMENT, Mme BISSEY-PIERRE Isabelle - 112 Chemin du Moulin Carron - 69130 - ECULLY - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2019 n°2711310 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-03-29

Appareils de cuisson.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; autocuiseurs.