Déposée le 18 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DELICIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-31 du 31 juillet 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB domicilié(e) - 21260 - SELONGEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB DEVELOPPEMENT, Mme BISSEY-PIERRE Isabelle domicilié(e) 112 Chemin du Moulin Carron - 69130 - ECULLY - France.
La marque DELICIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738060.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEB, Société par Actions Simplifiée - 21260 - SELONGEY - France - SIREN 302412226
SEB DEVELOPPEMENT, Mme BISSEY-PIERRE Isabelle - 112 Chemin du Moulin Carron - 69130 - ECULLY - France
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2008 n°2361750 - Publication au BOPI 2008-01-24
Inscription le 17 juin 2008 - Changement de nature juridique n°475744 - Publication au BOPI 2008-06-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-49
Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2018 n°2681014 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-05-10
Appareils de cuisson Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, non en métaux précieux ou en plaqué ; autocuiseurs.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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