Marque renouvelée - Marque en vigueur

DELICIO
SEB, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98738060
Date de dépôt :
18/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2028

Présentation de la marque DELICIO

Déposée le 18 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELICIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB domicilié(e) - 21260 - SELONGEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB DEVELOPPEMENT, Mme BISSEY-PIERRE Isabelle domicilié(e) 112 Chemin du Moulin Carron - 69130 - ECULLY - France.

La marque DELICIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DELICIO arrivera à expiration en date du 18 juin 2028.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB, Société par Actions Simplifiée - 21260 - SELONGEY - France - SIREN 302412226


SEB DEVELOPPEMENT, Mme BISSEY-PIERRE Isabelle - 112 Chemin du Moulin Carron - 69130 - ECULLY - France


Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2008 n°2361750 - Publication au BOPI 2008-01-24

Inscription le 17 juin 2008 - Changement de nature juridique n°475744 - Publication au BOPI 2008-06-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-49

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2018 n°2681014 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-05-10

Appareils de cuisson Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, non en métaux précieux ou en plaqué ; autocuiseurs.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.