Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CRYSTAL SYSTEM
Numéro de dépôt :
3211804
Date de dépôt :
17/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque CRYSTAL SYSTEM
Déposée le 17 février 2003 par la Société Anonyme (SA) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CRYSTAL SYSTEM »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEB a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 janvier 2004 - Rejet total n°385655 - Publication au BOPI 2004-01-27
Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14