Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CRYSTAL SYSTEM
SEB S.A.

Numéro de dépôt :
3211804
Date de dépôt :
17/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CRYSTAL SYSTEM de SEB

Présentation de la marque CRYSTAL SYSTEM

Déposée le 17 février 2003 par la Société Anonyme (SA) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CRYSTAL SYSTEM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB domicilié(e) Les 4 M - Chemin du Petit Bois,69130 ECULLY - 69130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS. GROUPE SEB MOULINEX GOSSOT Patrick domicilié(e) 8 Rue du Colonel Rémy,14054 CAEN Cedex - 14054 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB S.A. - Les 4 M - Chemin du Petit Bois,69130 ECULLY - 69130 - France


SAS. GROUPE SEB MOULINEX GOSSOT Patrick - 8 Rue du Colonel Rémy,14054 CAEN Cedex - 14054 - France


Inscription le 27 janvier 2004 - Rejet total n°385655 - Publication au BOPI 2004-01-27

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Cartouches filtre à eau destinées à des machines électriques de préparation d'infusions, à savoir des cafetières électriques.