Marque renouvelée - Marque en vigueur

CROC'MINUTE
SEB, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1583842
Date de dépôt :
28/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2030

Présentation de la marque CROC'MINUTE

Déposée le 28 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROC'MINUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB domicilié(e) . - 21260 - SELONGEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB DEVELOPPEMENT, M. RAMKELAOUAN Joël domicilié(e) 112 Chemin du Moulin Carron - Campus SEB - 69130 - ECULLY - France.

La marque CROC'MINUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 21

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CROC'MINUTE arrivera à expiration en date du 28 mars 2030.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB, Société par Actions Simplifiée - . - 21260 - SELONGEY - France - SIREN 302412226


SEB DEVELOPPEMENT, M. RAMKELAOUAN Joël - 112 Chemin du Moulin Carron - Campus SEB - 69130 - ECULLY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Renouvellement sans limitation le 29 février 2000 n°2166834 - Publication au BOPI 2000-02-29

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2009 n°2426002 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-12-21

Inscription le 3 mars 2010 - Changement de nature juridique n°518052 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-03

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2020 n°2744211 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-27

Appareils électro-domestiques et appareils de cuisson culinaire, notamment grils et gaufriers.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, en particulier baromètres et thermomètres, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils électroniques, systèmes d'alarme et verrous de sécurité électroniques;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;appareils et instruments électriques (y compris la T.S.F.);fers à souder électriques, fers à repasser électriques et leurs éléments de chauffe, semelles de fers à repasser;aspirateurs, ramasse-miettes électriques, bouilloires électriques, carillons de porte électriques, appareils et instuments de pesage, en particulier balances pour cuisines et balances pour salles de bain, pèse-lettres, pèse-bébé;bigoudis chauffants;appareils à cire chauffée électriquement pour l'épilation;pulvérisateurs, atomiseurs électriques;appareillage électronique pour appareils électro-ménagers.Installations d'éclairage, en particulier lampes de chevet réglables, installations de réfrigération, de séchage, de distribution d'eau;appareils domestiques pour purifier l'eau;installations et appareils de chauffage, en particulier radiateursinstallations de cuisson, cuiseurs à oeufs, chauffe-plats, chauffe-biberons, fours (excepté pour l'usage en laboratoires), fourneaux, grille-pain, friteuses, marmites à pression, plaques chauffantes, chauffe-aliments, appareils programmables pour la cuisson des aliments, cafétières électriques, percolateurs, allume-gaz, machines à crèpes ménagères, rôtissoires électriques, appareils électriques pour préparer les croque-monsieur, yaourtières électriques, sorbetières, glacières, et congélateurs électriques;installations et appareils de séchage, en particulier séchoirs à linge, sèche-cheveux, installations et appareils de ventilation, en particulier ventilateurs, climatiseurs;installations et appareils sanitaires, en particulier appareils à purifier l'air;installations de production de vapeur, objets et appareils électriques pour la puériculture.Peignes et éponges;matériaux pour la brosserie;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);articles de décoration de la table et de la maison, en étain et/ou en cuivre, en particulier bougeoirs, cachepots, vases, arrrosoires, seaux, chaudrons;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), ustensiles de cuisine ou domestiques avec ou sans revêtement anti-adhésifs, en particulier bouilloires non électriques, pots à lait, casseroles, poêles à frire, poêles-grils, poêle-fours, grils non électriques, cocottes et faitouts, marmites à pression non électriques et soupapes pour autocuiseurs recipients pour cuisson à la vapeur non électriques, plats à four, plats à rôtir, plats brunisseurs, plats pour four à micro-ondes, friteuses, moules, sauteuses, sorbetières, seaux à rafraîchir, seaux à glacons, couvercles filtrants, râpes et spatules à usage domestiques;tire-bouchons;brosses (à l'exception des pinceaux), en particulier brosses à dents électriques et non électriques et brosses à cheveux coiffantes, soufflantes et/ou chauffantes; instruments, appareils et matériels de nettoyage, en particulier balais brosse, ramasse-miettes, aspirateurs non électriques et leurs accessoires, pulvérisateurs,atomiseurs et diffuseurs utilisés pour parfumer et hydrater, poterie, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.