Déposée le 27 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SEB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CRISTALLIS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB domicilié(e) Les 4 M, Chemin du Petit Bois,69130 ECULLY (dossier no 2326578) - 69130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 982 214 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SEB MOULINEX Propriété Industrielle domicilié(e) 8 rue du Colonel Rémy,14054 CAEN CEDEX (dossier no 2326578) - 14054 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEB S.A. - Les 4 M, Chemin du Petit Bois,69130 ECULLY (dossier no 2326578) - 69130 - France - SIREN 407982214
GROUPE SEB MOULINEX Propriété Industrielle - 8 rue du Colonel Rémy,14054 CAEN CEDEX (dossier no 2326578) - 14054 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-24
Inscription le 4 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402260 - Publication au BOPI 2004-11-04
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2006 n°2326578 - Publication au BOPI 2006-11-07
Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06
Appareils électriques de cuisson des aliments, à savoir fours, fours à micro-ondes, rôtissoires, tourne-broche, grille-viande, grille-pain, gaufriers, friteuses, réchauds, réchauffeurs, chauffe-plats, chauffe-biberons, poêles électriques, marmites électriques, cuiseurs à crêpes, cuiseurs à ufs, cuiseurs à vapeur et machines électriques de préparation d'infusions, à savoir cafetières électriques; appareils de préparations des yaourts et entremets; cuiseurs à pression; appareils de préparation de glace; sorbetières électriques; bouilloires électriques
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