Déposée le 16 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) SEB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CREP MINUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB domicilié(e) 21260 SELONGEY (dossier no 2187968) - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB domicilié(e) (dossier no 2187968) - France.
La marque CREP MINUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638863.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEB Société Anonyme - 21260 SELONGEY (dossier no 2187968) - France - SIREN 302412226
SEB - (dossier no 2187968) - France
Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2000 n°2187968 - Publication au BOPI 2000-12-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25
Machines pour la préparation des mets.Appareils automatiques.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine.Moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;machines et machines-outils, en particulier moulins et mixeurs à aliments, robots ménagers, trancheuses, éplucheuses, presse-agrumes électriques, centrifugeuses alimentaires, moulins à café, couteaux électriques, râpes à fromage électriques, ouvre-boîtes électriques, machines à crêpes, machines à souder, appareils de nettoyage, machines à laver, machines à repasser, essoreuses, pompes, soupapes d'évacuation de vapeur.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, en particulier baromètres et thermomètres, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils électroniques, systèmes d'alarme et verrous de sécurité électroniques;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;appareils et instruments électriques (y compris la T.S.F.);appareils domestiques électriques, en particulier fers à souder électriques, fers à repasser électriques et leurs éléments de chauffe, aspirateurs, ramasse-miettes électriques, bouilloires électriques, carillons de porte électriques, carillons de porte électriques, appareils et instruments de pesage, en particulier balances pour cuisines et balances pour salles de bain;appareils à cire chauffée électriquement pour l'épilation;pulvérisateurs, atomiseurs électriques à usage cosmétique;fers à coiffer électriques et bigoudis chauffants;appareillage électronique pour appareils électro-ménagers.Peignes et éponges;matériaux pour la brosserie;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);articles de décoration de la table et de la maison, en étain et/ou en cuivre, en particulier bougeoirs, cache-pots, vases, arrosoirs, seaux, chaudrons;petits ustensiles et récipients portatifs pour la puériculture (non en métaux précieux ou en plaqué), ustensiles de cuisine ou domestiques avec ou sans revêtement anti-adhésif, en particulier bouilloires non-électriques, pots à lait, casseroles, poêles à frire, cocottes et faitouts, marmites à pression non électriques, plats à four, plats à rôtir, friteuses, moules, sauteuses, sorbetières non-électriques, rôtissoires non-électriques, yaourtières non-électriques, essoreuses à salade;émulsionneurs à crème, distributeurs de glaÇons, appareils domestiques pour fabriquer du fromage frais;brosses (à l'exception des pinceaux), en particulier brosses à dents électriques et non-électriques et brosses à cheveux coiffantes, soufflantes et/ou chauffantes;instruments, appareils et matériel de nettoyage, en particulier balais-brosses, ramasse-miettes, aspirateurs non électriques et leurs accessoires, pulvérisateurs et atomiseurs utilisés pour parfumer, désinfecter, hydrater;poterie, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes; soupapes pour autocuiseurs
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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