Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CREP MINUTE
SEB Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1638863
Date de dépôt :
16/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2011
CREP MINUTE de SEB

Présentation de la marque CREP MINUTE

Déposée le 16 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CREP MINUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB domicilié(e) 21260 SELONGEY (dossier no 2187968) - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB domicilié(e) (dossier no 2187968) - France.

La marque CREP MINUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CREP MINUTE est expirée depuis le 16 janvier 2011.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB Société Anonyme - 21260 SELONGEY (dossier no 2187968) - France - SIREN 302412226


SEB - (dossier no 2187968) - France


Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2000 n°2187968 - Publication au BOPI 2000-12-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

Machines pour la préparation des mets.Appareils automatiques.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine.Moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;machines et machines-outils, en particulier moulins et mixeurs à aliments, robots ménagers, trancheuses, éplucheuses, presse-agrumes électriques, centrifugeuses alimentaires, moulins à café, couteaux électriques, râpes à fromage électriques, ouvre-boîtes électriques, machines à crêpes, machines à souder, appareils de nettoyage, machines à laver, machines à repasser, essoreuses, pompes, soupapes d'évacuation de vapeur.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, en particulier baromètres et thermomètres, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils électroniques, systèmes d'alarme et verrous de sécurité électroniques;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;appareils et instruments électriques (y compris la T.S.F.);appareils domestiques électriques, en particulier fers à souder électriques, fers à repasser électriques et leurs éléments de chauffe, aspirateurs, ramasse-miettes électriques, bouilloires électriques, carillons de porte électriques, carillons de porte électriques, appareils et instruments de pesage, en particulier balances pour cuisines et balances pour salles de bain;appareils à cire chauffée électriquement pour l'épilation;pulvérisateurs, atomiseurs électriques à usage cosmétique;fers à coiffer électriques et bigoudis chauffants;appareillage électronique pour appareils électro-ménagers.Peignes et éponges;matériaux pour la brosserie;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);articles de décoration de la table et de la maison, en étain et/ou en cuivre, en particulier bougeoirs, cache-pots, vases, arrosoirs, seaux, chaudrons;petits ustensiles et récipients portatifs pour la puériculture (non en métaux précieux ou en plaqué), ustensiles de cuisine ou domestiques avec ou sans revêtement anti-adhésif, en particulier bouilloires non-électriques, pots à lait, casseroles, poêles à frire, cocottes et faitouts, marmites à pression non électriques, plats à four, plats à rôtir, friteuses, moules, sauteuses, sorbetières non-électriques, rôtissoires non-électriques, yaourtières non-électriques, essoreuses à salade;émulsionneurs à crème, distributeurs de glaÇons, appareils domestiques pour fabriquer du fromage frais;brosses (à l'exception des pinceaux), en particulier brosses à dents électriques et non-électriques et brosses à cheveux coiffantes, soufflantes et/ou chauffantes;instruments, appareils et matériel de nettoyage, en particulier balais-brosses, ramasse-miettes, aspirateurs non électriques et leurs accessoires, pulvérisateurs et atomiseurs utilisés pour parfumer, désinfecter, hydrater;poterie, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes; soupapes pour autocuiseurs

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.