Marque expirée - Marque en non vigueur

COOL
SEB Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1402663
Date de dépôt :
10/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2017

Présentation de la marque COOL

Déposée le 10 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COOL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB domicilié(e) 21260 SELONGEY (dossier no 2332510) - 21260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEB Société par Actions Simplifiée Anne-Marie SCUBLA domicilié(e) 21260 SELONGEY (dossier no 2332510) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COOL est expirée depuis le 10 avril 2017.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB Société par Actions Simplifiée - 21260 SELONGEY (dossier no 2332510) - 21260 - France - SIREN 302412226


SEB Société par Actions Simplifiée Anne-Marie SCUBLA - 21260 SELONGEY (dossier no 2332510) - France


Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2007 n°2332510 - Publication au BOPI 2007-01-25

Renouvellement sans limitation n°2086517 - Publication au BOPI 1997-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

Installations et appareils de cuisson, en particulier friteuses électriques et grille-pain électriques.