Marque expirée - Marque en non vigueur

CONCERTO
SEB, S.A.

Numéro de dépôt :
1586628
Date de dépôt :
28/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2020
CONCERTO de SEB

Présentation de la marque CONCERTO

Déposée le 28 février 1990 par la Société Anonyme (SA) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONCERTO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB domicilié(e) Les 4 M Chemin du Petit Bois - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 982 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S SEB, Hubert KIEHL, Service Propriété Industrielle domicilié(e) - 21260 - SELONGEY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CONCERTO est expirée depuis le 28 février 2020.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB, S.A. - Les 4 M Chemin du Petit Bois - 69130 - ECULLY - France - SIREN 407982214


S.A.S SEB, Hubert KIEHL, Service Propriété Industrielle - 21260 - SELONGEY - France


Renouvellement sans limitation le 8 février 2000 n°2164957 - Publication au BOPI 2000-02-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Inscription le 4 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402260 - Publication au BOPI 2004-11-04

Renouvellement sans limitation le 15 février 2010 n°2431637 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-15

Inscription le 17 janvier 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°715017 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-17

Inscription le 9 octobre 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°734975 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-09

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