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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB
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CLIP
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLIP
SEB Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1396847
Date de dépôt :
04/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/2017

Présentation de la marque CLIP

Déposée le 4 mars 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLIP »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB domicilié(e) 21260 SELONGEY (dossier no 2329015) - 21260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEB Société par Actions Simplifiée Anne-Marie SCUBLA domicilié(e) 21260 SELONGEY (dossier no 2329015) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLIP est expirée depuis le 4 mars 2017.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB Société par Actions Simplifiée - 21260 SELONGEY (dossier no 2329015) - 21260 - France - SIREN 302412226


SEB Société par Actions Simplifiée Anne-Marie SCUBLA - 21260 SELONGEY (dossier no 2329015) - France


Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2006 n°2329015 - Publication au BOPI 2006-12-07

Renouvellement sans limitation n°2085658 - Publication au BOPI 1997-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32

Inscription le 16 janvier 2008 - Changement de nature juridique n°467087 - Publication au BOPI 2008-01-16

Soupapes pour autocuiseurs.