CITY
Présentation de la marque CITY
Déposée le 2 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534166.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CITY arrivera à expiration en date du 2 juin 2029.
SEB a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2009 n°2396427 - Publication au BOPI 2009-01-30
Renouvellement sans limitation n°2143599 - Publication au BOPI 1999-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47
Inscription le 17 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433880 - Publication au BOPI 2006-05-17
Inscription le 17 mai 2006 - Changement de nature juridique n°433881 - Publication au BOPI 2006-05-17
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2019 n°2710357 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-22