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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB
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CITY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CITY
SEB, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1534166
Date de dépôt :
02/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2029
CITY de SEB

Présentation de la marque CITY

Déposée le 2 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB domicilié(e) - 21260 - SELONGEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme BISSEY-PIERRE Isabelle, Service Juridique domicilié(e) rue de la Patenée - 21260 - SELONGEY - France.

La marque CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CITY arrivera à expiration en date du 2 juin 2029.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB, Société par Actions Simplifiée - 21260 - SELONGEY - France - SIREN 302412226


Mme BISSEY-PIERRE Isabelle, Service Juridique - rue de la Patenée - 21260 - SELONGEY - France


Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2009 n°2396427 - Publication au BOPI 2009-01-30

Renouvellement sans limitation n°2143599 - Publication au BOPI 1999-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Inscription le 17 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433880 - Publication au BOPI 2006-05-17

Inscription le 17 mai 2006 - Changement de nature juridique n°433881 - Publication au BOPI 2006-05-17

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2019 n°2710357 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-22

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