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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEB
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CHAMONIX
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHAMONIX
SEB S.A.

Numéro de dépôt :
96647333
Date de dépôt :
21/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2016

Présentation de la marque CHAMONIX

Déposée le 21 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMONIX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB domicilié(e) Les 4 M, Chemin du Petit Bois,69130 ECULLY (dossier no 2322658) - 69130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 982 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SEB MOULINEX Propriété Industrielle domicilié(e) 8 rue du Colonel Rémy,14054 CAEN CEDEX (dossier no 2322658) - 14054 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAMONIX est expirée depuis le 21 octobre 2016.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB S.A. - Les 4 M, Chemin du Petit Bois,69130 ECULLY (dossier no 2322658) - 69130 - France - SIREN 407982214


GROUPE SEB MOULINEX Propriété Industrielle - 8 rue du Colonel Rémy,14054 CAEN CEDEX (dossier no 2322658) - 14054 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Inscription le 4 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402260 - Publication au BOPI 2004-11-04

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2006 n°2322658 - Publication au BOPI 2006-09-11

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

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