Marque expirée - Marque en non vigueur

CERAMIC ART
SEB, S.A.

Numéro de dépôt :
3646562
Date de dépôt :
23/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2019
CERAMIC ART de SEB

Présentation de la marque CERAMIC ART

Déposée le 23 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERAMIC ART »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB domicilié(e) Les 4 M Chemin du Petit Bois - 69130 - ECULLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS. GROUPE SEB MOULINEX, GOSSOT Patrick domicilié(e) 8 Rue du Colonel Rémy - 14054 - CAEN Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERAMIC ART est expirée depuis le 23 avril 2019.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB, S.A. - Les 4 M Chemin du Petit Bois - 69130 - ECULLY - France


SAS. GROUPE SEB MOULINEX, GOSSOT Patrick - 8 Rue du Colonel Rémy - 14054 - CAEN Cedex - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Bouilloires électriques.