Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CANNELLE
SEB S.A., Société anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
1244935
Date de dépôt :
13/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2023

Présentation de la marque CANNELLE

Déposée le 13 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CANNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB domicilié(e) Chemin du Petit Bois les 4 M - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 349 636 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TEFAL, Service PI domicilié(e) 15 avenue des Alpes, ZAE Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France.

La marque CANNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CANNELLE est expirée depuis le 13 septembre 2023.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB S.A., Société anonyme à Conseil d'Administration - Chemin du Petit Bois les 4 M - 69130 - ECULLY - France - SIREN 300349636


TEFAL, Service PI - 15 avenue des Alpes, ZAE Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France


Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2003 n°2247454 - Publication au BOPI 2003-07-29

Inscription le 4 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402260 - Publication au BOPI 2004-11-04

Renouvellement sans limitation n°2022954 - Publication au BOPI 1993-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-05

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2013 n°2540123 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-26

Récipients de cuisson des aliments, tels que poêles, marmites, casseroles et moules .