Marque enregistrée - Marque en vigueur

BREAD & BAGUETTINES
SEB, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3902319
Date de dépôt :
02/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2022
BREAD & BAGUETTINES de SEB

Présentation de la marque BREAD & BAGUETTINES

Déposée le 2 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BREAD & BAGUETTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB domicilié(e) - 21260 - SELONGEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEB, Isabelle BISSEY-PIERRE domicilié(e) - 21260 - SELONGEY CEDEX - France.

La marque BREAD & BAGUETTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREAD & BAGUETTINES arrivera à expiration en date du 2 mars 2022.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , VISUAL CONTROL , QUATTRO , JET PLUS


SEB, Société par Actions Simplifiée - 21260 - SELONGEY - France - SIREN 302412226


SEB, Isabelle BISSEY-PIERRE - 21260 - SELONGEY CEDEX - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Appareils de cuisson électriques, en particulier machines à pain électriques, fours électriques, grille-pain électriques.