Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BREAD & BAGUETTINES
SEB, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3856733
Date de dépôt :
05/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BREAD & BAGUETTINES de SEB

Présentation de la marque BREAD & BAGUETTINES

Déposée le 5 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BREAD & BAGUETTINES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB domicilié(e) - 21260 - SELONGEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEB, Isabelle BISSEY-PIERRE domicilié(e) - 21260 - SELONGEY CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB, Société par Actions Simplifiée - 21260 - SELONGEY - France - SIREN 302412226


SEB, Isabelle BISSEY-PIERRE - 21260 - SELONGEY CEDEX - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Inscription le 9 avril 2013 - Rejet total n°598585 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-09

Appareils de cuisson électriques, en particulier machines à pain électriques, fours électriques, grille-pain électriques.