Déposée le 18 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) SEB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « bebe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-25 du 24 juin 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB domicilié(e) 4 Chemin du Petit Bois,69130 ECULLY - 69130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 349 636 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEFAL Service Propriété Industrielle domicilié(e) Z.I. des Granges,74150 RUMILLY - 74150 - France.
La marque bebe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359584.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEB SA Société Anonyme à Conseil d'Administration - 4 Chemin du Petit Bois,69130 ECULLY - 69130 - France - SIREN 300349636
TEFAL Service Propriété Industrielle - Z.I. des Granges,74150 RUMILLY - 74150 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-44
Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25
Mixeurs à aliments. Appareils de pesage, appareils radio équipés d'un émetteur et d'un récepteur permettant une surveillance sonore et visuelle des bébés et enfants en bas âge. Biberons, tétines de biberons, thermomètres à usage médical, thermomètres de bain. Appareils de cuisson, chauffe-biberons, stérilisateurs électriques, appareils pour sécher la peau des bébés, humidificateurs d'air. Sacs isothermes chauffants ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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