Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABY SEB
SEB

Numéro de dépôt :
962643
Date de dépôt :
20/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BABY SEB

Déposée le 20 juillet 1976 par SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BABY SEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEB domicilié(e) (soc. an.), Selongey (Cote-d'Or). - France.

La marque BABY SEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 962643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BABY SEB est expirée depuis le 20 juillet 1986.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB - (soc. an.), Selongey (Cote-d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-524

Moteurs (except$he pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;machines et machines-outils, en particulier moulins et mixeurs à aliments, moulins à café, couteaux électriques, ouvre-boîtes électriques, machines à cr$PES, MACHINES A SOUDER, APPAREILS DE NETTOYAGE, machines à laver,essoreuses, pompes, objets et appareils pour la puériculture;instruments et appareils chirurgicaux, médicaux et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les denst artificiels);instruments et appareils dentaires, en particulier appareils $helectriques et non électriques utilisés pour les soins dentaires;appareis de massage, en particulier par vibration;appareils pour l'hygiène et la puériculture, en particulier biberons et tétines pour biberons;installations d'éclairage, en particulier lampes de chevet réglables;installations de réfrigération, de séchage, de distribution d'eau;installations et appareils de chauffage, en particulier radiateurs électriques, convecteurs muraux électriques;installations et appareils de cuisson, en particulier chauffe-plats, chauffe-biberons, fours (excepté pour l'usage en laboratoire), fourneaux, grils à aliments, grille-pain,friteuses, marmites à pression, plaques chauffantes, chauffe-aliments, cafe-tières élkectriques, percolateurs, alume-gaz;machines à crêpes ménagères, rôtissoires électriques croquemonsieur électriques, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sorbitières, glacières et congélateurs électriques;installations et appareils de séchage, en particulier séchoirs à linge, sèche-cheveux;installations et appareils de ventilation, en particulier ventilateurs, climatiseurs;installations et appareils sanitaires, en particulier appareils à l'air;installations de production de vapeur, objets et appareils électriques pour la puériculture;peignes et éponges;matériaux pour la brosserie;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage, la puériculture et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), ustensiles de cuisine ou domestiques, en paticulier boiulloires non électriques, pots à lait, casseroles, poêles à frire, cocottes et faitouts, plats à four, plats $oa rôtir, friteuses, moules sauteuses, sorbetières, rôtissoires, croqu-monsieur, gaufriers, yaourtières;edssoreuses à salade, brosses (à l'exception des pinceaux), en particulier brosses à dents électriques et non électriques;instruments, appareils et matériels de nettoyage, en particulier balais-bosses, ramassemiettes, aspirateus non électriques et leurs accessoires, pulvérisateurs utilisés pour parfumer et désinfecter;verrerie, porcelaine et faïence, poterie.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.