Déposée le 11 juillet 1986 par la société SEB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BABY SEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SEB domicilié(e) 21260 SELONGEY (dossier no 2071932) - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB Madame SCUBLA domicilié(e) (dossier no 2071932) - France.
La marque BABY SEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363193.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEB - 21260 SELONGEY (dossier no 2071932) - France - SIREN 302412226
SEB Madame SCUBLA - (dossier no 2071932) - France
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 1996 n°2071932 - Publication au BOPI 1996-07-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52
Moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;machines et machines-outils, appareils domestiques électriques non compris dans d'autres classes, en particulier moulins et mixeurs à aliments, moulins à café, couteaux électriques, ouvre-boîtes électriques, machines à crêpes, robots ménagers, trancheuses, éplucheuses, presse-agrumes, centrifugeuses alimentaires, râpes à fromage, machines à souder, appareils de nettoyage, machines à laver, machines à repasser, essoreuses, pompes, objets et appareils non compris dans d'autres classes pour la puériculture.Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels);tensiomètres à usage médical;instruments et appareils dentaires, en particulier appareils électriques et non-électriques utilisés pour les soins dentaires;appareils de massage, en particulier par vibration, notamment pour les soins du visage;appareils de stimulation musculaire par ondes électriques : appareils pour l'hygiène en particulier appareils électriques pour le démaquillage, les soins corporels;appareils pour la puériculture, en particulier biberons et tétines pour biberons;ceintures chauffantes à usage thérapeutique, couvertures chauffantes.Installations d'éclairage, en particulier lampes de chevet réglables, installations de réfrigération, de séchage, de distribution d'eau;appareils domestiques pour purifier l'eau;installations et appareils de chauffage, en particulier radiateurs électriques, convecteurs muraux électriques;installations et appareils de cuisson, en particulier chauffe-plats, chauffe-biberons, fours (excepté pour l'usage en laboratoire), fourneaux, grils à aliments, grille-pain, friteuses, marmites à pression, plaques chauffantes, chauffe-aliments, cafetières électriques, percolateurs, allume-gaz, appareils électriques pour préparer et cuire les sauces, cuiseurs à oeufs, poêles électriques, soupapes pour marmites à pression;machines à crêpes ménagères, rôtissoires électriques, appareils électriques pour préparer les croque-monsieur, les hamburgers, le fromage frais, la fondue, la raclette, les brochettes;gaufriers électriques, yaourtières électriques, sorbetières, glacières et congélateurs électriques;appareils programmables pour la cuisson des aliments;installations et appareils de séchage, en particulier séchoirs à linge, sèche-cheveux;installations et appareils de ventilation, en particulier ventilateurs, climatiseurs;installations et appareils sanitaires, en particulier appareils à purifier l'air;installations de production de vapeur, objets et appareils électriques pour la puériculture.Peignes et éponges;matériaux pour la brosserie;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage, la puériculture et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), ustensiles de cuisine ou domestiques avec ou sans revêtement anti-adhésif, en particulier bouilloires non électriques, pots à lait, casseroles, poêles à frire, cocottes et faitouts, plats à four, plats à rôtir, friteuses, moules, sauteuses, sorbetières, rôtissoires, croque-monsieur, gaufriers, yaourtières;essoreuses à salade, marmites à pression non électriques, émulsionneurs à crème, distributeurs de glaçons, couvercles filtrants, bacs à conservation, râpes à usage domestique;articles de décoration de la table et de la maison, en étain et/ou en cuivre, en particulier bougeoirs, cachepots, vases, arrosoirs, seaux, chaudrons;brosses (à l'exception des pinceaux) en particulier brosses à dents électriques et non électriques et brosses à cheveux coiffantes, soufflantes et/ou chauffantes;instruments, appareils et matériels de nettoyage, en particulier balais-brosse, ramasse-miettes, aspirateurs non électriques et leurs accessoires, pulvérisateurs utlisés pour parfumer et désinfecter, atomiseurs et diffuseurs utilisés pour parfumer et hydrater;verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, poterie; soupapes pour autocuiseurs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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