Déposée le 20 août 1999 par la Société Anonyme (SA) SEB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Baby Line » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-40 du 1 octobre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB domicilié(e) Les 4 M, Chemin du Petit Bois - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 349 636 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme BISSEY-PIERRE Isabelle, Service Juridique domicilié(e) rue de la Patenée - 21260 - SELONGEY - France.
La marque Baby Line a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809224.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEB, Société Anonyme - Les 4 M, Chemin du Petit Bois - 69130 - ECULLY - France - SIREN 300349636
Mme BISSEY-PIERRE Isabelle, Service Juridique - rue de la Patenée - 21260 - SELONGEY - France
Inscription le 4 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402260 - Publication au BOPI 2004-11-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-05
Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40
Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2009 n°2426299 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-24
Inscription le 17 janvier 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°715017 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-17
Inscription le 9 octobre 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°734975 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-09
Inscription le 4 décembre 2018 - Changement d'adresse n°740162 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-04
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2019 n°2718565 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-06-19
Machines électriques pour le traitement des aliments, à savoir râpes, mélangeurs, mixeurs plongeants, batteurs, pétrisseurs, hachoirs, broyeurs et diviseurs pour aliments, moulins à café, presse-fruits, centrifugeuses à fruits ou légumes, éplucheuses à légumes, trancheuses, coupe-légumes, couteaux électriques. Appareils électriques de surveillance, avertisseurs électriques, avertisseurs acoustiques. Appareils électriques de cuissons des aliments à savoir chauffe-plats, chauffe-biberons, poêles électriques, marmites électriques, cuiseurs à vapeur ; stérilisateurs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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