Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEB
/
ATMOSPHERE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ATMOSPHERE
SEB, S.A.

Numéro de dépôt :
3002531
Date de dépôt :
14/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2020
ATMOSPHERE de SEB

Présentation de la marque ATMOSPHERE

Déposée le 14 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATMOSPHERE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB domicilié(e) Les 4 M Chemin du Petit Bois - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 982 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SEB MOULINEX, Propriété Industrielle domicilié(e) 8 rue du Colonel Rémy - 14054 - CAEN CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATMOSPHERE est expirée depuis le 14 janvier 2020.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB, S.A. - Les 4 M Chemin du Petit Bois - 69130 - ECULLY - France - SIREN 407982214


GROUPE SEB MOULINEX, Propriété Industrielle - 8 rue du Colonel Rémy - 14054 - CAEN CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-25

Inscription le 4 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402260 - Publication au BOPI 2004-11-04

Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2010 n°2427274 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-08

Inscription le 17 janvier 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°715017 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-17

Inscription le 9 octobre 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°734975 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-09

Aspirateurs électriques de poussière.