Déposée le 5 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) SEB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ASCOT »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB domicilié(e) Les 4 M, Chemin du Petit Bois,69130 ECULLY (dossier no 2315256) - 69130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 982 214 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SEB MOULINEX Propriété Industrielle domicilié(e) 8 rue du Colonel Rémy,14054 CAEN CEDEX (dossier no 2315256) - 14054 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEB S.A. - Les 4 M, Chemin du Petit Bois,69130 ECULLY (dossier no 2315256) - 69130 - France - SIREN 407982214
GROUPE SEB MOULINEX Propriété Industrielle - 8 rue du Colonel Rémy,14054 CAEN CEDEX (dossier no 2315256) - 14054 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46
Inscription le 4 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402260 - Publication au BOPI 2004-11-04
Renouvellement sans limitation le 19 mai 2006 n°2315256 - Publication au BOPI 2006-05-19
Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28
Aspirateurs électriques de poussière; fers électriques à repasser le linge.Sèche-cheveux; appareils électriques de cuisson des aliments, à savoir fours, fours à micro-ondes, rôtissoires, tourne-broche, grille-viande, grille-pain, gaufriers, friteuses, chauffe-biberons, poêles électriques, marmites électriques, cuiseurs à crêpes, cuiseurs à oeufs; machines électriques de préparation d'infusions, à savoir cafetières électriques; bouilloires électriques; adoucisseurs d'eau
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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