Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARTIST
SEB S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99829396
Date de dépôt :
09/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2029

Présentation de la marque ARTIST

Déposée le 9 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTIST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB domicilié(e) 112 Chemin Du moulin Carron, Campus SEB - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 349 636 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB DEVELOPPEMENT, Mme BISSEY-PIERRE Isabelle domicilié(e) 112 Chemin Du Moulin Carron, Campus SEB - 69130 - ECULLY - France.

La marque ARTIST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARTIST arrivera à expiration en date du 9 décembre 2029.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB S.A., Société Anonyme - 112 Chemin Du moulin Carron, Campus SEB - 69130 - ECULLY - France - SIREN 300349636


SEB DEVELOPPEMENT, Mme BISSEY-PIERRE Isabelle - 112 Chemin Du Moulin Carron, Campus SEB - 69130 - ECULLY - France


Inscription le 4 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402260 - Publication au BOPI 2004-11-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2009 n°2421900 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-10-30

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2019 n°2721625 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-22

Sèche-cheveux électriques.