Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTIFICE
SEB S.A.

Numéro de dépôt :
3360729
Date de dépôt :
19/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2015
ARTIFICE de SEB

Présentation de la marque ARTIFICE

Déposée le 19 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTIFICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB domicilié(e) Les 4 M, Chemin du Petit Bois,69130 ECULLY - 69130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS. GROUPE SEB MOULINEX GOSSOT Patrick domicilié(e) 8 Rue du Colonel Rémy,14054 CAEN Cedex - 14054 - France.

La marque ARTIFICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIFICE est expirée depuis le 19 mai 2015.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB S.A. - Les 4 M, Chemin du Petit Bois,69130 ECULLY - 69130 - France


SAS. GROUPE SEB MOULINEX GOSSOT Patrick - 8 Rue du Colonel Rémy,14054 CAEN Cedex - 14054 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Appareils électriques de cuisson des aliments, à savoir grille-pain ; appareils électriques de préparation d'infusions, à savoir cafetières électriques ; bouilloires électriques.