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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEB
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AROM PROGRAM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AROM PROGRAM
SEB Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1563171
Date de dépôt :
01/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/12/2009
AROM PROGRAM de SEB

Présentation de la marque AROM PROGRAM

Déposée le 1 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AROM PROGRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB domicilié(e) 21260 SELONGEY (dossier no 2156828) - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB AM SCUBLA domicilié(e) (dossier no 2156828) - France.

La marque AROM PROGRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AROM PROGRAM est expirée depuis le 1 décembre 2009.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB Société Anonyme - 21260 SELONGEY (dossier no 2156828) - France - SIREN 302412226


SEB AM SCUBLA - (dossier no 2156828) - France


Renouvellement sans limitation le 4 novembre 1999 n°2156828 - Publication au BOPI 1999-11-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Cafetières électriques. Cafetières non électriques

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.