Déposée le 17 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SEB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUASUPRA »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB domicilié(e) Les 4 M, Chemin du Petit Bois,69130 ECULLY (dossier no 2299157) - 69130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 982 214 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SEB MOULINEX Propriété Industrielle domicilié(e) 8 rue du Colonel Rémy,14054 CAEN CEDEX (dossier no 2299157) - 14054 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEB S.A. - Les 4 M, Chemin du Petit Bois,69130 ECULLY (dossier no 2299157) - 69130 - France - SIREN 407982214
GROUPE SEB MOULINEX Propriété Industrielle - 8 rue du Colonel Rémy,14054 CAEN CEDEX (dossier no 2299157) - 14054 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17
Inscription le 4 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402260 - Publication au BOPI 2004-11-04
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2005 n°2299157 - Publication au BOPI 2005-10-17
Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51
Appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau; appareils et installations pour la purification de l'eau; appareils et installations pour le détartrage de l'eau; appareils à filtrer l'eau; cartouches filtre à eau destinées à équiper des machines électriques à savoir, cafetières électriques, théières électriques, bouilloires électriques, purificateurs d'eau électriques
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "AQUASUPRA"
