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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEB
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AQUALIA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUALIA
SEB S.A.

Numéro de dépôt :
95584676
Date de dépôt :
10/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2015

Présentation de la marque AQUALIA

Déposée le 10 août 1995 par la Société Anonyme (SA) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-38 du 22 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB domicilié(e) Les 4 M, Chemin du Petit Bois,69130 ECULLY (dossier no 2292626) - 69130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 982 214 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SEB MOULINEX Propriété Industrielle domicilié(e) 8 rue du Colonel Rémy,14054 CAEN CEDEX (dossier no 2292626) - 14054 - France.

La marque AQUALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUALIA est expirée depuis le 10 août 2015.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB S.A. - Les 4 M, Chemin du Petit Bois,69130 ECULLY (dossier no 2292626) - 69130 - France - SIREN 407982214


GROUPE SEB MOULINEX Propriété Industrielle - 8 rue du Colonel Rémy,14054 CAEN CEDEX (dossier no 2292626) - 14054 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-04

Inscription le 4 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402260 - Publication au BOPI 2004-11-04

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2005 n°2292626 - Publication au BOPI 2005-07-05

Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38

Machines électriques de préparations d'infusions, en particulier cafetières électriques; bouilloires électriques