Déposée le 22 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) SEB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACTISAUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-34 du 27 août 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB domicilié(e) Chemin du Petit Bois Les 4 M - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEB, Isabelle BISSEY-PIERRE domicilié(e) - 21260 - SELONGEY CEDEX - France.
La marque ACTISAUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755792.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEB S.A., Société Anonyme - Chemin du Petit Bois Les 4 M - 69130 - ECULLY - France - SIREN 302412226
SEB, Isabelle BISSEY-PIERRE - 21260 - SELONGEY CEDEX - France
Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Inscription le 22 février 2019 - Rectification d'une erreur matérielle n°749788 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-22
Appareils et machines de cuisine électriques pour hâcher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments, robots culinaires pour la préparation de sauces.
Appareils de cuisson électrique, chauffe-plats, cuiseurs vapeur électriques, machines à pain, yaourtières électriques.
Sorbetières électriques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ACTISAUCE"
