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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB
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ACTIRICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIRICE
SEB, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3804430
Date de dépôt :
07/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2021
ACTIRICE de SEB

Présentation de la marque ACTIRICE

Déposée le 7 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTIRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB domicilié(e) - 21260 - SELONGEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEB, Isabelle BISSEY-PIERRE domicilié(e) - 21260 - SELONGEY CEDEX - France.

La marque ACTIRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIRICE est expirée depuis le 7 février 2021.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB, Société par Actions Simplifiée - 21260 - SELONGEY - France - SIREN 302412226


SEB, Isabelle BISSEY-PIERRE - 21260 - SELONGEY CEDEX - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Errata de l'enregistrement - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Appareils de cuisson électriques, en particulier cuiseurs à riz électriques.