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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB SEBs
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SAFE 2
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAFE 2
SEB S.A.S. SEB (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
94523631
Date de dépôt :
06/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2014

Présentation de la marque SAFE 2

Déposée le 6 juin 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB SEBs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAFE 2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB SEBs domicilié(e) Rue de la Patenée,21260 (dossier no 2264668) - 21260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB Madame Anne Marie SCUBLA domicilié(e) 21261 SELONGEY CEDEX (dossier no 2264668) - France.

La marque SAFE 2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAFE 2 est expirée depuis le 6 juin 2014.


SEB S.A.S. SEB (Société par Actions Simplifiée) - Rue de la Patenée,21260 (dossier no 2264668) - 21260 - France - SIREN 302412226


SEB Madame Anne Marie SCUBLA - 21261 SELONGEY CEDEX (dossier no 2264668) - France


Renouvellement sans limitation le 24 mai 2004 n°2264668 - Publication au BOPI 2004-05-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Appareils de cuisson Ustensiles et récipients pour ménage et la cuisine, non en métaux précieux ou en plaqué; autocuiseurs

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.