Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Seb'on
Seb'on, SAS

Numéro de dépôt :
4088317
Date de dépôt :
03/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2024
Seb\'on de Seb\'on

Présentation de la marque Seb'on

Déposée par voie électronique le 3 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Seb'on auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Seb'on » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Seb'on domicilié(e) 62 rue d'Orsel - 75018 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Seb'on, Mme. Dorota Okulicz domicilié(e) 62 rue d'Orsel - 75018 - Paris - France.

La marque Seb'on a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Seb'on est expirée depuis le 3 mai 2024.


Seb'on, SAS - 62 rue d'Orsel - 75018 - Paris - France


Seb'on, Mme. Dorota Okulicz - 62 rue d'Orsel - 75018 - Paris - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Services de restauration (alimentation).