Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALPHANOVA
SEAUVE Laurent Jean Charles

Numéro de dépôt :
95576956
Date de dépôt :
16/06/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/2005

Présentation de la marque ALPHANOVA

Déposée le 16 juin 1995 par SEAUVE Laurent Jean Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALPHANOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est SEAUVE Laurent Jean Charles, domicilié(e) 1, rue Théodore de Banville, 42100 SAINT-ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SEAUVE Laurent - France.

La marque ALPHANOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPHANOVA est expirée depuis le 16 juin 2005.


SEAUVE Laurent Jean Charles - 1, rue Théodore de Banville, 42100 SAINT-ETIENNE - France


Monsieur SEAUVE Laurent - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-51

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Machines outils; moteurs; accouplements et organes de transmission; instruments agricoles.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Automobiles, carrosseries, motocycles, remorques (véhicules), tricycles.Services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs; travaux d'ingénieurs; consultations professionnelles et établissement de plans sans rapports avec la conduite des affaires; travaux du génie; prospection; essais de matériaux; laboratoires; - services de dessinateurs d'arts graphiques - gérence de droit d'auteur - conseils en construction - conseils en propriété intellectuelle - établissement de plans pour la construction - dessin industriel - décoration intérieure - élaboration/conception de logiciels - étude de projets techniques - expertises (travaux d'ingénieurs) - exploitation de brevets - location d'ordinateurs - location de logiciels informatiques - location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données - recherche en mécanique - étude de projets techniques - concession de licences de propriété intellectuelle - conseils en propriété intellectuelle - recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) - recherche technique - stylisme (esthétique industrielle)

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.