Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEAT LEON
SEAT S.A., Société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
97693461
Date de dépôt :
02/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2027

Présentation de la marque SEAT LEON

Déposée le 2 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SEAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEAT LEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-41 du 10 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEAT domicilié(e) Autovia A-2, Km 585, Martorell - 08760 - BARCELONE - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF, SA, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque SEAT LEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97693461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEAT LEON arrivera à expiration en date du 2 septembre 2027.

SEAT a également déposé les autres marques suivantes : NATURALIS , PREMIER , SEAT ALHAMBRA , SEAT ALHAMBRA NOSTRUM , SEAT INCA , IBIZA RED


SEAT S.A., Société de droit espagnol - Autovia A-2, Km 585, Martorell - 08760 - BARCELONE - Espagne


NOVAGRAAF, SA, Mme DOUHAIRE Armelle - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 24 mai 2007 n°2342026 - Publication au BOPI 2007-05-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-07

Publication - Publication le 10 oct. 1997 au BOPI 1997-41

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2017 n°2651699 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-06-14

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789502 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau