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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEAT
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SEAT ALHAMBRA NOSTRUM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEAT ALHAMBRA NOSTRUM
SEAT, S.A., Société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
98766197
Date de dépôt :
24/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/12/2028

Présentation de la marque SEAT ALHAMBRA NOSTRUM

Déposée le 24 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) SEAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SEAT ALHAMBRA NOSTRUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-05 du 29 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEAT domicilié(e) Autovia A-2, Km. 585, BARCELONE, 08760 MARTORELL - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque SEAT ALHAMBRA NOSTRUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEAT ALHAMBRA NOSTRUM arrivera à expiration en date du 24 décembre 2028.

SEAT a également déposé les autres marques suivantes : NATURALIS , PREMIER , SEAT ALHAMBRA , SEAT INCA , SEAT LEON , IBIZA RED


SEAT, S.A., Société de droit espagnol - Autovia A-2, Km. 585, BARCELONE, 08760 MARTORELL - Espagne


Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2008 n°2391939 - Publication au BOPI 2008-12-12

Inscription le 9 août 2007 - Changement d'adresse n°458374 - Publication au BOPI 2007-08-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2018 n°2699482 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-11-30

Véhicules de locomotion par terre et parties constitutives de véhicules à l'exception des serrures métalliques (non électriques) et des plaques d'immatriculation métalliques, des partie constitutives de moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, serrures électriques et indicateur de vitesse, dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, serrures non électriques et non métalliques, plaques d'immatriculation non métalliques.