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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEAT FRANCE
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YELLOW
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

YELLOW
SEAT FRANCE société anonyme

Numéro de dépôt :
1742833
Date de dépôt :
20/11/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2009

Présentation de la marque YELLOW

Déposée le 20 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SEAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YELLOW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEAT FRANCE domicilié(e) 2/4, avenue de l'Eguillette, 95310 SAINT-OUEN L'AUMONE (dossier no 2154529) - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 538 764 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2154529) - France.

La marque YELLOW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque YELLOW est expirée depuis le 20 novembre 2009.

SEAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POUR UN MONDE D'EXIGENCE , CLX , TOLEDO CLX , CLASSE A , MARBELLA CLX , IBIZA FRIEND , TRANSFER , LA GRANDE NOUVELLE , SEAT SI ! , LES RECORDS SEAT


SEAT FRANCE société anonyme - 2/4, avenue de l'Eguillette, 95310 SAINT-OUEN L'AUMONE (dossier no 2154529) - France - SIREN 344538764


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2154529) - France


Renouvellement sans limitation le 7 octobre 1999 n°2154529 - Publication au BOPI 1999-10-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-05

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau