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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEAT FRANCE
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SEAT TOLEDO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEAT TOLEDO
SEAT FRANCE S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
1667315
Date de dépôt :
24/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/2001
SEAT TOLEDO de SEAT FRANCE

Présentation de la marque SEAT TOLEDO

Déposée le 24 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) SEAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEAT TOLEDO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEAT FRANCE domicilié(e) 2-4 avenue de l'Eguillette, Z. A du Vert Galant, SAINT-OUEN L'AUMONE, 95050 CERGY-PONTOISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque SEAT TOLEDO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEAT TOLEDO est expirée depuis le 24 mai 2001.

SEAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POUR UN MONDE D'EXIGENCE , CLX , TOLEDO CLX , CLASSE A , MARBELLA CLX , IBIZA FRIEND , TRANSFER , LA GRANDE NOUVELLE , SEAT SI ! , LES RECORDS SEAT


SEAT FRANCE S.A. société anonyme - 2-4 avenue de l'Eguillette, Z. A du Vert Galant, SAINT-OUEN L'AUMONE, 95050 CERGY-PONTOISE - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau