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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEAT FRANCE
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SEAT IBIZA LE DIESEL LE MOINS CHER RU MARCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEAT IBIZA LE DIESEL LE MOINS CHER RU MARCHE
SEAT FRANCE S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
92409526
Date de dépôt :
10/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2002

Présentation de la marque SEAT IBIZA LE DIESEL LE MOINS CHER RU MARCHE

Déposée le 10 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) SEAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEAT IBIZA LE DIESEL LE MOINS CHER RU MARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEAT FRANCE domicilié(e) 2-4 avenue de l'Eguillette, Z.A. du Vert Galant, SAINT OUEN L'AUMONE 95050 CERGY-PONTOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 538 764 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque SEAT IBIZA LE DIESEL LE MOINS CHER RU MARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEAT IBIZA LE DIESEL LE MOINS CHER RU MARCHE est expirée depuis le 10 mars 2002.

SEAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POUR UN MONDE D'EXIGENCE , CLX , TOLEDO CLX , CLASSE A , MARBELLA CLX , IBIZA FRIEND , TRANSFER , LA GRANDE NOUVELLE , SEAT SI ! , LES RECORDS SEAT


SEAT FRANCE S.A., société anonyme - 2-4 avenue de l'Eguillette, Z.A. du Vert Galant, SAINT OUEN L'AUMONE 95050 CERGY-PONTOISE - France - SIREN 344538764


NOVAMARK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Publicité ; distributions de prospectus ou d'échantillons ; aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale : aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou commerciale.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).