Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POUR UN MONDE D'EXIGENCE
SEAT FRANCE S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
1669421
Date de dépôt :
05/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2001

Présentation de la marque POUR UN MONDE D'EXIGENCE

Déposée le 5 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) SEAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POUR UN MONDE D'EXIGENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEAT FRANCE domicilié(e) 4 avenue de l'Eguillette, Z.A du vert Galant, SAINT OUEN L'AUMONE, 95050 CERGY PONTOISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque POUR UN MONDE D'EXIGENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUR UN MONDE D'EXIGENCE est expirée depuis le 5 juin 2001.

SEAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLX , TOLEDO CLX , CLASSE A , MARBELLA CLX , IBIZA FRIEND , TRANSFER , LA GRANDE NOUVELLE , SEAT SI ! , LES RECORDS SEAT , SEAT IBIZA LE DIESEL A UN PRIX EXCEPTIONNEL


SEAT FRANCE S.A. Société anonyme - 4 avenue de l'Eguillette, Z.A du vert Galant, SAINT OUEN L'AUMONE, 95050 CERGY PONTOISE - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire, reproduction de documents publicitaires

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).