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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEAT FRANCE
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MUSIC BOX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSIC BOX
SEAT FRANCE S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1618971
Date de dépôt :
29/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/2000

Présentation de la marque MUSIC BOX

Déposée le 29 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) SEAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUSIC BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEAT FRANCE domicilié(e) 2-4, avenue de l'Eguillette, Z.A. du Vert Galant, 95050 CERGY-PONTOISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque MUSIC BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSIC BOX est expirée depuis le 29 juin 2000.

SEAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POUR UN MONDE D'EXIGENCE , CLX , TOLEDO CLX , CLASSE A , MARBELLA CLX , IBIZA FRIEND , TRANSFER , LA GRANDE NOUVELLE , SEAT SI ! , LES RECORDS SEAT


SEAT FRANCE S.A., société anonyme - 2-4, avenue de l'Eguillette, Z.A. du Vert Galant, 95050 CERGY-PONTOISE - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau