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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEAT FRANCE
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MARBELLA CLX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARBELLA CLX
SEAT FRANCE S.A

Numéro de dépôt :
92412906
Date de dépôt :
31/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2002

Présentation de la marque MARBELLA CLX

Déposée le 31 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) SEAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARBELLA CLX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEAT FRANCE domicilié(e) 2-4 avenue de l'Eguillette Z.A. du Vert Galant, SAINT-OUEN L'AUMONE, 95050 CERGY-PONTOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 538 764 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque MARBELLA CLX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARBELLA CLX est expirée depuis le 31 mars 2002.

SEAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POUR UN MONDE D'EXIGENCE , CLX , TOLEDO CLX , CLASSE A , IBIZA FRIEND , TRANSFER , LA GRANDE NOUVELLE , SEAT SI ! , LES RECORDS SEAT , SEAT IBIZA LE DIESEL A UN PRIX EXCEPTIONNEL


SEAT FRANCE S.A - 2-4 avenue de l'Eguillette Z.A. du Vert Galant, SAINT-OUEN L'AUMONE, 95050 CERGY-PONTOISE - France - SIREN 344538764


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau