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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEAT FRANCE
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LES JOURNEES RTTi
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JOURNEES RTTi
SEAT FRANCE, Groupe VOLKSWAGEN FRANCE Société anonyme immatriculée au RCS de Soissons

Numéro de dépôt :
3282018
Date de dépôt :
22/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2014
LES JOURNEES RTTi de SEAT FRANCE

Présentation de la marque LES JOURNEES RTTi

Déposée le 22 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) SEAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES JOURNEES RTTi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEAT FRANCE domicilié(e) 11 avenue de Boursonne,02600 VILLERS-COTTERETS - 02600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 025 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre-Yves MICHEL Avocat à la Cour domicilié(e) 80 rue de Turenne,75003 PARIS - 75003 - France.

La marque LES JOURNEES RTTi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JOURNEES RTTi est expirée depuis le 22 mars 2014.

SEAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POUR UN MONDE D'EXIGENCE , CLX , TOLEDO CLX , CLASSE A , MARBELLA CLX , IBIZA FRIEND , TRANSFER , LA GRANDE NOUVELLE , SEAT SI ! , LES RECORDS SEAT


SEAT FRANCE, Groupe VOLKSWAGEN FRANCE Société anonyme immatriculée au RCS de Soissons - 11 avenue de Boursonne,02600 VILLERS-COTTERETS - 02600 - France - SIREN 602025538


Maître Pierre-Yves MICHEL Avocat à la Cour - 80 rue de Turenne,75003 PARIS - 75003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Publicité ; courrier publicitaire ; promotion des biens et services ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, catalogues) ; relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité ; promotion des ventes pour des tiers.