Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIM DAM DOM
SEAT FRANCE S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1615219
Date de dépôt :
03/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2000

Présentation de la marque DIM DAM DOM

Déposée le 3 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) SEAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIM DAM DOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEAT FRANCE domicilié(e) 2-4 avenue de l'Eguilette, Z.A. du Vert Galant, 95050 CERGY-PONTOISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque DIM DAM DOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIM DAM DOM est expirée depuis le 3 juillet 2000.

SEAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POUR UN MONDE D'EXIGENCE , CLX , TOLEDO CLX , CLASSE A , MARBELLA CLX , IBIZA FRIEND , TRANSFER , LA GRANDE NOUVELLE , SEAT SI ! , LES RECORDS SEAT


SEAT FRANCE S.A., société anonyme - 2-4 avenue de l'Eguilette, Z.A. du Vert Galant, 95050 CERGY-PONTOISE - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau