Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEAT FRANCE S. A
/
DEL SOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEL SOL
SEAT FRANCE S. A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1620319
Date de dépôt :
05/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2000

Présentation de la marque DEL SOL

Déposée le 5 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) SEAT FRANCE S. A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEL SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEAT FRANCE S. A domicilié(e) 2-4, avenue de l'Eguillette, Z. A. du Vert Galant, 95050 CERGY-PONTOISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque DEL SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEL SOL est expirée depuis le 5 juin 2000.

SEAT FRANCE S. A a également déposé les autres marques suivantes : LADIES TROPHY , SUP'24 , TIE BREAK


SEAT FRANCE S. A., société anonyme - 2-4, avenue de l'Eguillette, Z. A. du Vert Galant, 95050 CERGY-PONTOISE - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau