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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEAT FRANCE / GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE
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SEAT VISION SIMPLIFIEZ-VOUS L'AUTOMOBILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEAT VISION SIMPLIFIEZ-VOUS L'AUTOMOBILE
SEAT FRANCE / GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3091502
Date de dépôt :
20/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2011

Présentation de la marque SEAT VISION SIMPLIFIEZ-VOUS L'AUTOMOBILE

Déposée le 20 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) SEAT FRANCE / GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEAT VISION SIMPLIFIEZ-VOUS L'AUTOMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEAT FRANCE / GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE domicilié(e) dont le siège est situé 11 avenue de Boursonne, 02600 VILLERS-COTTERETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 025 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP MOREUIL MICHEL & THEVENET - France.

La marque SEAT VISION SIMPLIFIEZ-VOUS L'AUTOMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEAT VISION SIMPLIFIEZ-VOUS L'AUTOMOBILE est expirée depuis le 20 mars 2011.

SEAT FRANCE / GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SEAT EN FORME , LES JOURS GAGNANTS SEAT , LES JOURS SURNATURELS SEAT


SEAT FRANCE / GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE Société Anonyme - dont le siège est situé 11 avenue de Boursonne, 02600 VILLERS-COTTERETS - France - SIREN 602025538


SCP MOREUIL MICHEL & THEVENET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

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