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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEAT FRANCE / GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE
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LES JOURS SURNATURELS SEAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JOURS SURNATURELS SEAT
SEAT FRANCE / GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3129564
Date de dépôt :
31/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2011
LES JOURS SURNATURELS SEAT de SEAT FRANCE / GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE

Présentation de la marque LES JOURS SURNATURELS SEAT

Déposée le 31 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) SEAT FRANCE / GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES JOURS SURNATURELS SEAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEAT FRANCE / GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE domicilié(e) 11 Avenue de Boursonne, 02600 VILLERS COTTERETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 025 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre-Yves MICHEL SCP MOREUIL, MICHEL & THEVENET Avocats à la Cour - France.

La marque LES JOURS SURNATURELS SEAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JOURS SURNATURELS SEAT est expirée depuis le 31 octobre 2011.

SEAT FRANCE / GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SEAT EN FORME , SEAT VISION SIMPLIFIEZ-VOUS L'AUTOMOBILE , LES JOURS GAGNANTS SEAT


SEAT FRANCE / GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE, Société Anonyme - 11 Avenue de Boursonne, 02600 VILLERS COTTERETS - France - SIREN 602025538


Maître Pierre-Yves MICHEL SCP MOREUIL, MICHEL & THEVENET Avocats à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Véhicules automobiles et leurs parties, à savoir : leurs moteurs, amortisseurs de suspension, antidérapants pour bandages, attelages de remorques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs de marche arrière, avertisseurs sonores, bandages de roues, capotes, ceintures de sécurité pour sièges, châssis, chenilles, circuits hydrauliques, cornets avertisseurs, couchettes, dispositifs anti-éblouissants, freins, garnitures intérieures, housses pour sièges, indicateurs de direction, jantes de roues, moyeux de roues, pare-chocs, plombs pour rééquilibrage des roues, pneumatiques, porte-bagages, rayons de roues, ressorts amortisseurs, roues, sièges, valves de bandages, vitres, volant, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.