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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEAT FRANCE Division de Groupe Volkswagen France immatriculée au RCS de SOISSONS
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PACK ON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACK ON
SEAT FRANCE Division de Groupe Volkswagen France SA Société anonyme immatriculée au RCS de SOISSONS

Numéro de dépôt :
3250417
Date de dépôt :
07/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2013
PACK ON de SEAT FRANCE Division de Groupe Volkswagen France immatriculée au RCS de SOISSONS

Présentation de la marque PACK ON

Déposée le 7 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) SEAT FRANCE Division de Groupe Volkswagen France immatriculée au RCS de SOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PACK ON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEAT FRANCE Division de Groupe Volkswagen France immatriculée au RCS de SOISSONS domicilié(e) 11 avenue de Boursonne,02600 VILLERS-COTTERETS - 02600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 025 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre-Yves MICHEL SCP MOREUIL MICHEL & THEVENET Avocats à la Cour domicilié(e) 5 Place André Malraux,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque PACK ON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACK ON est expirée depuis le 7 octobre 2013.

SEAT FRANCE Division de Groupe Volkswagen France immatriculée au RCS de SOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : SEAT LEON DYNAMIC , LES MOIS TOUT BONUS , LES JOURS A TOUTE EPREUVE SEAT


SEAT FRANCE Division de Groupe Volkswagen France SA Société anonyme immatriculée au RCS de SOISSONS - 11 avenue de Boursonne,02600 VILLERS-COTTERETS - 02600 - France - SIREN 602025538


Maître Pierre-Yves MICHEL SCP MOREUIL MICHEL & THEVENET Avocats à la Cour - 5 Place André Malraux,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Véhicules terrestres à moteurs, Véhicules automobiles et leurs parties, à savoir : leurs moteurs, amortisseurs de suspension, antidérapants pour bandages, attelages de remorques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs de marche arrière, avertisseurs sonores, bandages de roues, capotes, ceintures de sécurité pour sièges, châssis, chenilles, circuits hydrauliques, cornets avertisseurs, couchettes, dispositifs anti-éblouissants, freins, garnitures intérieures, housses pour sièges, indicateurs de direction, jantes de roues, moyeux de roues, pare-chocs, plombs pour rééquilibrage des roues, pneumatiques, porte-bagages, rayons de roues, ressorts amortisseurs, roues, sièges, valves de bandages, vitres, volant.